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Brevet européen · EP1377779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377779
Numéro de demande
EP02730146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
13 août 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 3/40 (2006.01)
F24C 5/20 (2006.01)
F23D 14/70 (2006.01)
Priorité
SE 0101285 11.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/004064 11.04.2002
Publication PCT
WO2002/084175 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

Dometic AB

St. Göransgatan 143, 104 25 Stockholm, SE

Inventeur

EBBESON, Bengt

CH-8356 Ettenhausen

ANDERSSON, Hans-Olof

S-303 28 Halmstad, SE

RAGNARSSON, Ralf

S-302 61 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.