Papier à cigarettes à rouler ventilé

Brevet européen · EP1378182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1378182
Numéro de demande
EP03291667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2003
Publié
7 janv. 2004
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24C 5/40 (2006.01)
A24D 1/02 (2006.01)
A24F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 0208365 04.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Republic Technologies (NA) LLC

Republic Technologies (NA) Llc

2301 Ravine Way, Glenview, Illinois 60025, US

Inventeur

Parcevaux, Philippe

66330 Cabestany, FR

Marnot, Pascal

66350 Toulouges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.