Exzenterbolzen für Weichenverschlüsse

Brevet européen · EP1378417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1378417
Numéro de demande
EP02014713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
24 janv. 2007
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Baumann, Steve

8400 Winterthur

Steinmann, Markus

8052 Zürich

Koradi, Erich

8427 Freienstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.