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Brevet européen · EP1379123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1379123
Numéro de demande
EP02730134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2002
Publié
14 janv. 2004
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/02 (2006.01)
Priorité
IT SV20010012 20.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003965 10.04.2002
Publication PCT
WO2002/085101 31.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

IRRITEC S.P.A.

Via G. Conforto C.da S. Lucia, 98071 Capo d'Orlando (ME), IT

Inventeur

GIUFFRE' Carmelo

98071 Capo D'Orlando, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.