ORTHESE PEDI-JAMBIERE

Brevet européen · EP1379201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1379201
Numéro de demande
EP02724847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2002
Publié
14 janv. 2004
Délivré
25 janv. 2006
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
SE 0101341 18.04.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/000765 18.04.2002
Publication PCT
WO2002/083040 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Camp Scandinavia AB

CAMP SCANDINAVIA AB

Karbingatan 38, 254 67 Helsingborg, SE

Inventeur

SMITS, Jan, F., A.

NL-5709 MP Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.