VORWÄRTSGEKOPPELTES MOTORSTEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1379766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1379766
Numéro de demande
EP02756085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2002
Publié
14 janv. 2004
Délivré
21 juin 2006
Radié
21 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F02D 31/00 (2006.01)
Priorité
US 834200 12.04.2001
Demande PCT
PCT/US2002/010901 03.04.2002
Publication PCT
WO2002/088532 07.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Dresser, Inc.

11th floor, Millennium 1, 15455 Dallas Parkway, Addison, TX 75001, US

Inventeur

ELLIMS, Michael

Cambridge, Cambridgeshire CB4 5AG, GB

ZURLO, James, R.

Shorewood, WI 53111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.