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Brevet européen · EP1380168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380168
- Numéro de demande
- EP02721441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2002
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 30/02 (2012.01)H04N 21/2543 (2011.01)H04N 21/258 (2011.01)H04N 21/422 (2011.01)H04N 21/435 (2011.01)H04N 21/442 (2011.01)H04N 21/45 (2011.01)H04N 21/454 (2011.01)H04N 21/462 (2011.01)H04N 21/4725 (2011.01)H04N 21/4782 (2011.01)H04N 21/4784 (2011.01)H04N 21/81 (2011.01)
- Priorité
- US 275295 P 13.03.2001US 46618 26.10.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/008049 13.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/073967 19.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Inventeur
MARKEL, Steven, O.
Highlands Ranch, CO 80126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.