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Brevet européen · EP1383947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383947
Numéro de demande
EP02735117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 mars 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
22 déc. 2004
Radié
6 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D01F 6/84 (2006.01)
D01F 8/14 (2006.01)
C08G 63/692 (2006.01)
Priorité
DE 10116751 04.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/002412 06.03.2002
Publication PCT
WO2002/081791 17.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.03.2022

  2. 23 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TREVIRA GMBH, Lyoner Strasse 38a, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne → TREVIRA GMBH, Max-Fischer-Strasse 11, 86397 Bobingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Trevira GmbH

TREVIRA GMBH

Max-Fischer-Strasse 11, 86397 Bobingen, DE

Inventeur

LAST, Hartmut

86199 Augsburg, DE

BLECH, Bernd, A.

86399 Bobingen, DE

DAHRINGER, Jörg

86399 Bobingen, DE

SEIBEL, Stefan

63477 Maintal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.