MODIFIZIERTER OTTOMOTOR MIT EINEM ZYLINDER

Brevet européen · EP1383994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383994
Numéro de demande
EP02703025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
15 août 2007
Radié
15 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
Priorité
SE 0100867 13.03.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/000439 12.03.2002
Publication PCT
WO2002/073015 19.09.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

GGP Sweden AB

P.O. Box 1006, 573 28 Tranås, SE

Inventeur

ERIKSSON, Göran

S-662 35 ÅMÅL, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.