Magnetisches Drehpotentiometer
Brevet européen · EP1385178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1385178
- Numéro de demande
- EP03015134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2003
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 8 juin 2005
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01C 10/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 12842002 22.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.