Magnetisches Drehpotentiometer

Brevet européen · EP1385178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1385178
Numéro de demande
EP03015134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2003
Publié
28 janv. 2004
Délivré
8 juin 2005
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 10/10 (2006.01)
Priorité
CH 12842002 22.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.