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Brevet européen · EP1385420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1385420
- Numéro de demande
- EP02730166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2002
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)
- Priorité
- GR 2001000200 17.04.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/004220 16.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/082984 24.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
TSOUKALIS, Alexandre
GR-153 51 Pallini, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.