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Brevet européen · EP1385420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1385420
Numéro de demande
EP02730166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
18 sept. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G06F 19/00 (2011.01)
Priorité
GR 2001000200 17.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/004220 16.04.2002
Publication PCT
WO2002/082984 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

TSOUKALIS, Alexandre

GR-153 51 Pallini, GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.