DICHROITISCHE MISCHUNG
Brevet européen · EP1385914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1385914
- Numéro de demande
- EP02715349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2002
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 69/10 (2006.01)C09K 19/38 (2006.01)G02B 5/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810445 08.05.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000044 28.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/090447 14.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
BUCHECKER, Richard
CH-8008 Zürich
CHERKAOUI, Zoubair, M.
CH-4123 Allschwil
PEGLOW, Thomas
79539 Lörrach, DE
MOIA, Franco
CH-4402 Frenkendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.