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Brevet européen · EP1386015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386015
Numéro de demande
EP02707967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
A63C 5/12 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
C22C 45/02 (2006.01)
C22C 45/10 (2006.01)
C22C 49/00 (2006.01)
Priorité
US 274340 P 07.03.2001
Demande PCT
PCT/US2002/007137 07.03.2002
Publication PCT
WO2002/070761 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

PEKER, Atakan

Pasadena, CA 91106, US

WIGGINS, Scott

Tampa, FL 33609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.