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Brevet européen · EP1386385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386385
Numéro de demande
EP02706734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
18 avr. 2007
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
CH 7582001 23.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/001367 09.02.2002
Publication PCT
WO2002/087061 31.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Etel S.A.

Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

DOMINE, Emmanuel

CH-2014 Bôle

BUBENDORF, Denis

CH-2014 Bôle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.