PROCEDE D'APPLICATION D'IMAGES SUR DES ARTICLES EN CIRE
Brevet européen · EP1392524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1392524
- Numéro de demande
- EP02722517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2002
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 31 janv. 2007
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44C 1/00 (2006.01)B44C 1/10 (2006.01)B44C 5/00 (2006.01)C11C 5/02 (2006.01)C11C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0111775 14.05.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/002174 10.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/092361 21.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.