LEITERPLATTE MIT MINDESTENS EINEM ELEKTRONISCHEN BAUTEIL

Brevet européen · EP1393605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393605
Numéro de demande
EP02745301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
24 janv. 2007
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/36 (2006.01)
Priorité
DE 10126655 01.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005512 18.05.2002
Publication PCT
WO2002/100140 12.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LOPATIN, Sergej

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.