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Brevet européen · EP1395322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395322
Numéro de demande
EP02724487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
14 sept. 2005
Radié
14 sept. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 16/01 (2006.01)
Priorité
GB 0112264 19.05.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002193 13.05.2002
Publication PCT
WO2002/094360 28.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Intersurgical Limited

INTERSURGICAL LIMITED

Crane House Molly Millars Lane Wokingham, Berkshire RG41 2RZ, GB

Inventeur

PITTAWAY, Alan Kenneth

High Wycombe, Buckinghamshire HP13 5QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.