IDENTIFIKATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1395342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395342
Numéro de demande
EP02732947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
7 nov. 2007
Radié
7 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63B 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 0114543 14.06.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002735 14.06.2002
Publication PCT
WO2002/102473 27.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

World Golf Systems Limited

Axis 4 Rhodes Way, Watford, Herts, WD24 4YW, GB

Inventeur

THIRKETTLE, John Scott

Long Marston, Hertfordshire HP23 4QS, GB

JOLLIFFE, David Victor, World Golf Systems Ltd

Watford WD24 7AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.