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Brevet européen · EP1395440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395440
Numéro de demande
EP02740673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
17 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10127980 08.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005987 31.05.2002
Publication PCT
WO2002/100656 19.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 22 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.01.2015

  3. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.