AGENT ET SOLUTION DE COAGULATION POUR LA FABRICATION DE COLLES BI OU MULTICOMPOSANTES, PROCEDE DE COLLAGE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
Brevet européen · EP1395638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1395638
- Numéro de demande
- EP02735489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2002
- Publié
- 10 mars 2004
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 9/00 (2006.01)C09J 11/08 (2006.01)C09J 111/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0105527 24.04.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/001390 23.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/086006 31.10.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Collano SA (Société Anonyme)
67520 Marlenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.