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Brevet européen · EP1395692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1395692
- Numéro de demande
- EP02747188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2002
- Publié
- 10 mars 2004
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 7/00 (2006.01)D03D 49/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 10128538 13.06.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2002/001990 31.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/101131 19.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
WAHHOUD, Adnan
88131 Lindau, DE
VOSSEN, Jürgen
88079 Kressbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.