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Brevet européen · EP1396780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1396780
Numéro de demande
EP02354129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
12 juil. 2006
Radié
12 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hewlett-Packard Company

3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304, US

Inventeur

Brebner, Gavin

38410 St Martin d'Uriage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.