Hilfsvorrichtung

Brevet européen · EP1397032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397032
Numéro de demande
EP03018153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2003
Publié
10 mars 2004
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 10240892 04.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

Fujitsu Siemens Computers GmbH

Domagkstrasse 28, 80807 München, DE

Inventeur

Knoop, Franz Josef

33142 Büren-Steinhausen, DE

Scharnetzke, Rainer

33175 Bad-Lippspringe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.