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Brevet européen · EP1397259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397259
Numéro de demande
EP02745360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
3 nov. 2004
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10129939 20.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006149 05.06.2002
Publication PCT
WO2003/000503 03.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn (ZG)

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

STAUB, René

CH-6332 Hagendorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.