BLATTWEICHE
Brevet européen · EP1397303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1397303
- Numéro de demande
- EP02730483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2002
- Publié
- 17 mars 2004
- Délivré
- 6 avr. 2005
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 0114523 14.06.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/002621 12.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/102696 27.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 27 mai 2009
Transféré
- Titulaire
- De La Rue International Limited, De La Rue House,, Jays Close,, Viables, Basingstoke, Hampshire RG22 4BS, Royaume-Uni → Talaris Holdings Limited, Talaris House, Crockford Lane, Chineham Business Park, Basingstoke, Hampshire RG24 8QZ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.05.2009
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.