POLYAMIDFORMMASSEN ZUR HERSTELLUNG OPTISCHER LINSEN

Brevet européen · EP1397414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397414
Numéro de demande
EP02748666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 avr. 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
6 janv. 2010
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
C08G 69/36 (2006.01)
Priorité
DE 10122188 08.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/004314 18.04.2002
Publication PCT
WO2002/090421 14.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 23 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    EMS-Chemie AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat-Ems

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 5 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  6. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

  7. 6 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.