POLYAMIDFORMMASSEN ZUR HERSTELLUNG OPTISCHER LINSEN
Brevet européen · EP1397414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1397414
- Numéro de demande
- EP02748666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 avr. 2002
- Publié
- 17 mars 2004
- Délivré
- 6 janv. 2010
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 10122188 08.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/004314 18.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/090421 14.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 23 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- EMS-Chemie AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat-Ems
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 févr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
- 6 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2010
- 6 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems
Publié dans Swissreg le 06.01.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.