SOURCE LASER STABILISEE EN FREQUENCE

Brevet européen · EP1397851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397851
Numéro de demande
EP02751264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
24 août 2005
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/13 (2006.01)
Priorité
FR 0107974 18.06.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002094 18.06.2002
Publication PCT
WO2002/103861 27.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 15 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Cité Scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

ZEMMOURI, Jaouad

F-59510 Hem, FR

RAZDOBREEV, Igor

F-59155 Faches-Thumesnil, FR

RINGOT, Jean

F-59370 Mons-en-Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.