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Brevet européen · EP1398241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1398241
Numéro de demande
EP03380172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2003
Publié
17 mars 2004
Délivré
16 janv. 2008
Radié
16 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
ES 200202189 U 10.09.2002
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

JANE, S.A.

Jané S.A.

Mercaders, 34, Poligono Industrial Riera de Caldes, E-08184 Palau de Plegamans (Barcelona), ES

Inventeur

Jane Santamaria, Manuel C/O Jané, S.A.

08184 Palau de Plegamans(Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.