Elektrowerkzeug

Brevet européen · EP1398864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1398864
Numéro de demande
EP03020368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2003
Publié
17 mars 2004
Délivré
5 nov. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/06 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002264433 10.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

Matsushita Electric Works, Ltd.

MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD.

1048, Oaza-Kadoma, Kadoma-shi, Osaka-fu 571-8686, JP

Inventeur

Yamada, Yutaka c/o Matsushita Electric Works Ltd.

Osaka 571-8686, JP

Iwano, Hiroshi c/o Matsushita Electric Works Ltd.

Osaka 571-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.