CHLOROGENSÄURE ENTHALTENDER GESCHMACKSMODIFIZIERENDER STOFF

Brevet européen · EP1399034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399034
Numéro de demande
EP02734972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
28 sept. 2005
Radié
12 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/221 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
A61K 35/78 (2000.01)
A61K 31/215 (2006.01)
Priorité
US 880420 13.06.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000315 12.06.2002
Publication PCT
WO2002/100192 19.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.06.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  4. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  5. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Inventeur

CHIEN, Mingjien

West Chester, OH 45069, US

HÄUSLER, Alex

CH-8908 Hedingen

VAN LEERSUM, Hans

Morrow, OH 45152, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.