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Brevet européen · EP1400151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1400151
Numéro de demande
EP02738393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
20 oct. 2004
Radié
20 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
GB 0115831 28.06.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002936 26.06.2002
Publication PCT
WO2003/003793 09.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Inventeur

McWILLIAMS, Kevin Ronald

Warwickshire CV37 6HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.