Plattenwärmeübertrager
Brevet européen · EP1400772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1400772
- Numéro de demande
- EP03016863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2003
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 16 mai 2007
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10243522 19.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Strähle, Roland, Dipl.-Ing.
72669 Unterensingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.