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Brevet européen · EP1401362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401362
Numéro de demande
EP02769505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
11 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 0111755 14.05.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002202 13.05.2002
Publication PCT
WO2002/091964 21.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Johnson & Johnson Medical Limited

JOHNSON & JOHNSON MEDICAL LIMITED.

Erskine House, 68-73 Queen Street, Edinburgh EH2 4NH, GB

Inventeur

EWER, Christopher John

Addingham, Ilkley, Yorkshire LS29 0SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.