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Brevet européen · EP1401599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1401599
- Numéro de demande
- EP02740138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 juin 2002
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 6 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B22D 41/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 01870120 08.06.2001
- Demande PCT
- PCT/BE2002/000092 06.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/100578 19.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MORIARTY, Brendan, Mortimer
Scotland PA2 8BP, GB
RICHARD, François-No[l
F-88170 Chatenois, FR
HANSE, Eric
F-59750 Feignies, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.