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Brevet européen · EP1401599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401599
Numéro de demande
EP02740138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 juin 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
6 oct. 2004
Radié
6 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22D 41/18 (2006.01)
Priorité
EP 01870120 08.06.2001
Demande PCT
PCT/BE2002/000092 06.06.2002
Publication PCT
WO2002/100578 19.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MORIARTY, Brendan, Mortimer

Scotland PA2 8BP, GB

RICHARD, François-No[l

F-88170 Chatenois, FR

HANSE, Eric

F-59750 Feignies, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.