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Brevet européen · EP1401754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401754
Numéro de demande
EP02737715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
9 mars 2005
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 01810640 02.07.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000341 25.06.2002
Publication PCT
WO2003/004394 16.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

MUFF, Josef

CH-6024 Hildisrieden

SPIESS, Peter, A.

CH-6045 Meggen

CHRISTEN, Jules

CH-6460 Altdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.