OPTISCHES VERBINDERSYSTEM
Brevet européen · EP1402662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1402662
- Numéro de demande
- EP02745806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2002
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 10 nov. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04B 10/10 (2006.01)H04B 10/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2002/000423 26.06.2002
- Publication PCT
- WO2004/004169 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MORFINO, Giuseppe
I-10025 Pino Torinese, IT
VESCO, Mario, c/o FIDIA S.P.A.
I-10099 San Mauro Torinese, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.