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Brevet européen · EP1403891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1403891
Numéro de demande
EP02405825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 sept. 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
5 mars 2008
Radié
28 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 33/70 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 31 janv. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  3. 5 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

  4. 28 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

  5. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Hitachi Energy Switzerland AG

Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Claessens, Max, Dr.

5412 Gebenstorf

Grob, Stephan

5400 Baden

Xiangyang, Ye, Dr.

5444 Künten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.