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Brevet européen · EP1404418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404418
- Numéro de demande
- EP02743296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 21 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A62C 31/05 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- FI 20011300 19.06.2001
- Demande PCT
- PCT/FI2002/000534 18.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/102462 27.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FIN-04310 Tuusula, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.