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Brevet européen · EP1404595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404595
Numéro de demande
EP02760095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/00 (2006.01)
B65G 1/127 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 10135084 12.07.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/002569 10.07.2002
Publication PCT
WO2003/006345 23.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  4. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

Bahnhofstrasse 12, 76752 Bellheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

EVANS, James, V.

Maple Valley, WA 98038, US

ROBEY, Timothy

Windham, ME 04062, US

ROY, Paul

Lewistone, ME 04240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.