TETRAHYDROCHINOLIN-DERIVATE
Brevet européen · EP1406628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1406628
- Numéro de demande
- EP02747437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/47 (2006.01)C07D 215/38 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 215/48 (2006.01)C07D 215/20 (2006.01)C07D 215/08 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61P 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 01202531 02.07.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/007053 25.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/004028 16.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Akzo Nobel N.V., Velperweg 76, 6824 AB Arnhem, Pays-Bas → N.V. Organon, Kloosterstraat 6, 5349 AB Oss, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
VAN STRATEN, Nicole Corine Renée, N.V. Organon
5340 BH Oss, NL
VAN SOMEREN, Rudolf Gijsbertus, N.V. Organon
5340 BH Oss, NL
SCHULZ, Jurgen, Organon Laboratories Ltd.
Newhouse Lanarkshire, Scotland ML1 5SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.