TETRAHYDROCHINOLIN-DERIVATE

Brevet européen · EP1406628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406628
Numéro de demande
EP02747437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
8 mars 2006
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/47 (2006.01)
C07D 215/38 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 215/48 (2006.01)
C07D 215/20 (2006.01)
C07D 215/08 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
A61K 31/4709 (2006.01)
A61P 5/06 (2006.01)
Priorité
EP 01202531 02.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007053 25.06.2002
Publication PCT
WO2003/004028 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Akzo Nobel N.V., Velperweg 76, 6824 AB Arnhem, Pays-Bas → N.V. Organon, Kloosterstraat 6, 5349 AB Oss, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  4. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  5. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

VAN STRATEN, Nicole Corine Renée, N.V. Organon

5340 BH Oss, NL

VAN SOMEREN, Rudolf Gijsbertus, N.V. Organon

5340 BH Oss, NL

SCHULZ, Jurgen, Organon Laboratories Ltd.

Newhouse Lanarkshire, Scotland ML1 5SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.