ZYLINDERSCHLOSSSCHLÜSSELKOMBINATION
Brevet européen · EP1407101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1407101
- Numéro de demande
- EP02744038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)E05B 27/06 (2006.01)E05B 27/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 0102262 26.06.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/001247 25.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/001011 03.01.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
HÄGGSTRÖM, Åke
S-921 42 Lycksele, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.