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Brevet européen · EP1407104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407104
Numéro de demande
EP02745061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
20 avr. 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/02 (2006.01)
E05D 5/04 (2006.01)
B65D 73/00 (2006.01)
Priorité
DE 20111505 U 17.07.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001794 18.05.2002
Publication PCT
WO2003/008745 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Schmale GmbH & Co. KG

Schmale GmbH. & Co. KG.

Schützenstrasse 14, D-58511 Lüdenscheid, DE

Inventeur

HUCKSCHLAG, Heinz-Georg

58849 Herscheid, DE

BARTOLOVIC, Milan

58553 Halver, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.