MOTEUR A CYLINDREE VARIABLE

Brevet européen · EP1407125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407125
Numéro de demande
EP02770032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
10 janv. 2007
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
F01B 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 0109597 18.07.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002546 17.07.2002
Publication PCT
WO2003/008783 30.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 8 sept. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Vianney Rabhi, 14 quai de Serbie, 69006 Lyon, France → MCE-5 Development, 21, avenue Georges Pompidou, 69003 Lyon, France, Vianney Rabhi, 14 quai de Serbie, 69006 Lyon, France

    Publié dans Swissreg le 08.09.2018

  3. 7 sept. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Vianney, Rabhi, 35, Cours d'Herbouville, 69004 Lyon, France → Vianney Rabhi, 14 quai de Serbie, 69006 Lyon, France

    Publié dans Swissreg le 07.09.2018

  4. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

MCE-5 Development

21, avenue Georges Pompidou, 69003 Lyon, FR

Vianney Rabhi

69006 Lyon, FR

Inventeur

Vianney, Rabhi

69004 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.