SYSTEME DE POINTAGE EN GISEMENT D'UNE ARME

Brevet européen · EP1407215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1407215
Numéro de demande
EP02770026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2002
Publié
14 avr. 2004
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 5/24 (2006.01)
Priorité
FR 0109509 17.07.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002506 15.07.2002
Publication PCT
WO2003/008894 30.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT Industries

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

URVOY, Emile

F-91470 Limours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.