KLEBSTOFFBESCHICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1407829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1407829
- Numéro de demande
- EP02741252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 1/02 (2006.01)B05C 9/02 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B42C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001198523 29.06.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/006264 24.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/002266 09.01.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
TANIGUCHI, Chiharu Duplo Seiko Corporation
Wakayama 649-6551, JP
SUGIYAMA, Yoshihide, Duplo Seiko Corporation
Wakayama 649-6551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.