BIOMEDIZINISCHE FORMLINGE

Brevet européen · EP1409035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409035
Numéro de demande
EP01967263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2001
Publié
21 avr. 2004
Délivré
18 juil. 2007
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/14 (2006.01)
Priorité
EP 00117520 14.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/009345 13.08.2001
Publication PCT
WO2002/013881 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION

Limestone Avenue, Campbell, Australian Capital Territory 2612, AU

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

LEUKEL, Jörg

79110 Freiburg, DE

CHABRECEK, Peter

CH-4125 Riehen

LOHMANN, Dieter

CH-4142 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.