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Brevet européen · EP1409085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1409085
Numéro de demande
EP02764650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2002
Publié
21 avr. 2004
Délivré
2 avr. 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 10135442 20.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007606 09.07.2002
Publication PCT
WO2003/011400 13.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Daum GmbH & Co. KG

Flugplatzstrasse 100, 90768 Fürth, DE

Inventeur

DAUM, Wilhelm

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.