STABILISIERTE ASCORBINSÄURE -3- PHOSPHAT- DERIVATE
Brevet européen · EP1409494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1409494
- Numéro de demande
- EP01961047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2001
- Publié
- 21 avr. 2004
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/655 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IL2001/000690 26.07.2001
- Publication PCT
- WO2003/010173 06.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 31 janv. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel → Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BABTSOV, Vladimir
11631 Kiryat Shmona, IL
SHAPIRO, Yury
54021 Givat Shmuel, IL
KVITNITSKY, Emma
11632 Kiryat Shmona, IL
BELAKHOV, Valery
32881 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.