SKALIERBARES NACHRICHTENSYSTEM

Brevet européen · EP1410197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1410197
Numéro de demande
EP01271941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2001
Publié
21 avr. 2004
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/46 (2006.01)
Priorité
US 750009 27.12.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000725 18.12.2001
Publication PCT
WO2002/052413 04.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Softwired AG

Technoparkstrasse 1, CH-8005 Zürich

Inventeur

GIOTTA, Paul

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.