Machine de déplacement de récipients devant des postes de contrôle

Brevet européen · EP1413530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1413530
Numéro de demande
EP03356158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2003
Publié
28 avr. 2004
Délivré
13 févr. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/12 (2006.01)
B65G 47/52 (2006.01)
B65G 21/10 (2006.01)
B65G 15/14 (2006.01)
G01N 21/90 (2006.01)
Priorité
FR 0213360 25.10.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 20 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.09.2019

  3. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Titulaire

HCV 2

1 chemin des Plattes ZA des Plattes, 69390 Vourles, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Garin, Jean-François

69008 Lyon, FR

Miranda de Azevedo, Laurent

69002 Lyon, FR

Preneur de licence

Tiama

ZA des Plattes 1 Chemin des Plattes, 69390 Vourles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.